L’avis de l’autorité environnementale (MRAe) ainsi que les réponses : [Gdrive]
Les observations envoyées au commissaire enquêteur [Gdrive]
Les textes officiels sur la lutte contre la pollution en Moselle et en France
Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des 3 vallées [Gdrive]
Documents sur l’effet de la qualité de l’air sur la santé [Gdrive]
Réglementation
Best Available Techniques (BAT) Reference Document for the Manufacture of Glass [pdf 2013]
Conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [pdf]
Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l’industrie du verre et de la fibre minérale [pdf]
Inspection des installations classées [lien externe]
Divers
les vidéos de présentation du projet de la part de Knauf et de M. Weiten : [youtube : 1 – 2 – 3 – 4]
