Documentation

La commission d’enquête

  • Les documents de l’enquête publique : [sur moselle.gouv.fr]
  • Le dossier de demande d’exploitation : [Gdrive]
  • Avis des administrations : [Gdrive]
  • L’avis de l’autorité environnementale (MRAe) ainsi que les réponses : [Gdrive]
  • Les observations envoyées au commissaire enquêteur [Gdrive]

Les textes officiels sur la lutte contre la pollution en Moselle et en France

  • Le  Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) des 3 vallées [Gdrive]
  • Documents sur l’effet de la qualité de l’air sur la santé [Gdrive]

Réglementation

  • Best Available Techniques (BAT) Reference Document for the Manufacture of Glass [pdf 2013]
  • Conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication du verre, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [pdf]
  • Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l’industrie du verre et de la fibre minérale [pdf]
  • Inspection des installations classées [lien externe]

Divers

  • L’entreprise Knauf
  • les vidéos de présentation du projet de la part de Knauf et de M. Weiten : [youtube : 1234]