Administration à deux vitesses

Nous avons tous été surpris et même énervés de constater à quel point l’administration a su être rapide dans l’instruction de la demande Knauf de s’installer à Illange. Après le secret voulu par le président du Conseil départemental de 2016 au 29 mai 2018, tout a été très vite : permis de construire déjà accordé en catimini en juillet 2017, démarrage de l’enquête publique un 23 août car « le dossier est urgent », absence de prise en compte par le Préfet des 80% d’avis défavorables recensés par cette enquête, CODERST « spécial fin d’année » le 8 décembre 2018 avec trois dossiers sans importance : Arcelor Mittal, Amazon et Knauf Insulation (excusez du peu…) et autorisation d’exploitation accordée le 21-12-2019. « Fast track » (voie rapide) comme le reconnaît candidement le gouvernement dans un rapport officiel sur son activité « Entreprises 2018 », après l’accord donné par Macron à Knauf, à Versailles début 2018.

À l’inverse, lorsque notre association demande des documents accessibles au public, elle suit la « Slow track » (piste lente) ou parcours du combattant. Nous avons dû à plusieurs reprises saisir la Commission Aux Documents Administratifs (CADA) et certains dossiers ne nous sont toujours pas communiqués ; la CADA croule sous des demandes similaires aux nôtres et elle met souvent six mois ou plus à intervenir auprès des administrations fautives.

Aujourd’hui nous publions un courrier (ci-dessus) que nous avions adressé au Préfet le 15 juillet et qui, après plusieurs relances, a reçu sa réponse le 10 septembre, réponse que nous publions également (en fin d’article). Et nous comprenons mieux la raison du retard apporté, car ce courrier indique que Knauf n’a pas respecté le calendrier imparti dans l’arrêté préfectoral d’exploitation :

  • Knauf a demandé un délai supplémentaire (après six mois…) pour communiquer à La DREAL son plan de surveillance des sols qui aurait dû être transmis le 21 juin et ne le sera (peut-être) que le 21 septembre !
  • Knauf a bien transmis son plan de surveillance de l’environnement le 22 mai 2019 qui est en cours d’étude à la DREAL.

Nous ne mettons nullement en cause les fonctionnaires chargés d’instruire ces dossiers ni ceux avec lesquels nous avons des contacts réguliers pour obtenir les informations que nous sollicitons. Nous savons que les décisions ne sont pas prises à leur niveau et ils ne font qu’exécuter ce que leur hiérarchie leur demande. Mais nous sommes en droit de nous interroger sur les manquements répétés – que nous considérons comme délibérés – des décideurs de la Fonction publique depuis le début de « l’affaire » Knauf à Illange, sous la pression des élus locaux et du gouvernement. Nous savons que nous sommes « dans leur collimateur », qu’ils sachent que nous sommes à l’affût du Knauffi.