Les élus locaux, Messieurs Cuny (Thionville) et Weiten (Conseil départemental Moselle) en tête, invoquent à longueur de discours et de colonnes de presse « l’avis favorable » de l’ARS au projet d’implantation de Knauf sur la mégazone d’Illange.
Ce langage est, à nos yeux et à nos oreilles trompeur sans être tout à fait faux, cependant ; il s’agit d’un abus de langage dont les politiciens de par ce monde sont coutumiers, en France comme ailleurs. Nous devons reconnaître que la langue utilisée par nos administrations leur facilite la tâche.
L’avis ainsi brandi comme un sésame date du 25 avril … 2017 (pour mémoire, le permis de construire a été accordé par la Mairie d’Illange le 28 juillet de la même année).
Cet avis est visible ici. [fichier PDF]
Il émane du Délégué territorial de l’ARS par la DREAL (Direction Départementale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) de la région Grand-Est.
Nous y lisons que le dossier Knauf présente « une analyse proportionnée des impacts du projet ainsi que la présence d’un volet santé identifié ».
Il ajoute, dans le même français de bureau, indigne successeur du latin de cuisine de nos clercs médiévaux que « compte tenu du principe de proportionnalité entre le degré d’approfondissement du dossier et les effets attendus du projet, le risque sanitaire est jugé acceptable », le Délégué territorial de l’ARS « émet un avis favorable ».
Principe de proportionnalité, degré d’approfondissement, effets attendus, risque acceptable,…
Qu’en termes élégants ces choses-là sont mises, sauf que cela ne veut pas dire grand-chose, si ce n’est qu’un dossier tout ce qu’il y a de plus « épais » et « sérieux » a été confronté aux prescriptions réglementaires en vigueur (dont les références sont énoncées dans la note 1 du courrier).
De plus, la question au Délégué de l’ARS a été « transmise » le 3 avril 2017 et celui-ci y répond le 25 avril 2017 : la réponse à la question posée fut rapide ce qui peut légitimement supposer que l’examen du dossier le fut aussi.
Démonstration est donc faite de la façon dont on obtient un « avis favorable » sans trop de travail et encore moins d’inquiétude.