Défense, protection, information de la population de Moselle-Nord face aux menaces environnementales
Un article du journal CQFD par Sébastien Bonetti.
À Illange, une usine appartenant au géant Knauf Insulation et spécialisée dans cet isolant qu’est la laine de roche, a été imposée aux habitants à grand renfort de discours sur l’emploi (des postes) et l’environnement (de l’écolo). Une double arnaque, dénoncée par les militants locaux.
Continuer la lecture de « Knauf votre respect – Moselle : l’isolant de la discorde »Communiqué de presse – Le 20 juin 2019
Notre association Stop Knauf Illange a déposé le 17 avril 2019 un recours de plein contentieux contre l’arrêté du Préfet de Moselle du 21 décembre 2018 autorisant l’exploitation de l’usine Knauf Insulation de fabrication de laine de roche sur la mégazone d’Illange (Moselle). Cette procédure sera longue et le premier jugement n’interviendra vraisemblablement pas avant 2020.
Nous avons donc le 16 mai 2019 saisi le juge administratif des référés. Puisque l’usine n’est pas en fonctionnement, nous ne pouvions demander la suspension de l’autorisation préfectorale au motif d’un danger imminent avéré ou d’un trouble manifeste grave.
Mais, s’appuyant sur l’art. L554-12 du Code de justice administrative ainsi que sur l’art. L123-16 du Code de l’Environnement, nos avocats ont plaidé que deux des trois réserves émises par le commissaire-enquêteur dans son avis du 15 novembre 2018 n’ont pas été levées :
De ce fait, selon le Code de l’Environnement et la jurisprudence, le rapport du commissaire doit être considéré comme défavorable. Et le Code de Justice administrative stipule que le Juge administratif des référés « fait droit à une requête en suspension d’une décision administrative prise après des conclusions défavorables du commissaire-enquêteur, si elle comporte un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de celle-ci ».
L’arrêté du 21-12-2018 ne lève pas les deux réserves formulées par le commissaire -enquêteur (cf. ci-dessus), puisque d’une part il autorise à Illange des émissions qui ne sont pas comparables à celles de St Egidien et que d’autre part, il ne préconise pas de comité de suivi. Ceci signifie que Knauf est libre de composer ce comité, qu’il a annoncé au cours de l’enquête publique et confirmé depuis, comme il l’entend avec qui il l’entend…
Reprenant les moyens soulevés dans la procédure au fond, nos avocats se sont également attachés à mettre en évidence les lacunes de l’étude d’impact présentée par Knauf ainsi que l’approche critiquable du traitement du dossier par l’administration. Exemple le plus marquant : à aucun moment le choix du coke comme énergie principale (à hauteur de 58% de l’énergie totale consommée) n’a été précisément justifié ni techniquement ni économiquement par Knauf, et l’administration n’a pas exigé, comme elle l’aurait dû, une justification étayée de ce choix. Nos avocats ont également rappelé que Knauf n’a jamais communiqué les procédures de sélection de ses sources d’approvisionnement en coke ni de contrôle de la composition la moins nocive possible de celui-ci.
Les magistrats nous ont fait communiquer ce soir leur ordonnance de rejet de notre requête, estimant qu’aucun moyen n’était de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision.
Cela signifie malgré tout qu’ils ont reconnu, à tout le moins, l’absence de nécessité de démontrer une urgence. A défaut, ils se seraient arrêtés à ce stade de l’analyse.
Cet échec ne ferme pas la voie à d’autres actions judiciaires, y compris dans le cadre de l’exécution de cet arrêté préfectoral. Nous poursuivrons bien évidemment le dossier au fond dans le cadre du recours de plein contentieux initié en premier lieu, car, ainsi que nous l’avions indiqué précédemment, l’ordonnance de référé ne préjuge en rien de l’issue de la procédure de plein contentieux.
Nous poursuivrons également les actions nécessaires pour continuer d’alerter l’opinion, dans toutes ses composantes, sur les risques encourus par les riverains proches et moins proches de Knauf Illange.
Le CA de Stop Knauf Illange
La promesse de Knauf d’investir 30 millions d’euros n’a pas changé la situation à Surdulica.
Cet article du 15 mai 2019 (traduit ici) indique que « les citoyens ont protesté pour la deuxième fois, réclamant un air plus pur et une eau plus saine. Les contrôles depuis 2007 montrent une augmentation de la pollution ».
Le média libre et indépendant Reporterre publie un article sur l’installation de l’usine Knauf à Illange.
A lire sur le site de Reporterre.net : [lien externe]
Yutz, samedi 18 mai 2019
L’air est vicié en Moselle. Ce n’est pas une raison pour accepter une usine comme celle de Knauf. Les élus ne réagissent pas, les citoyens non plus. Que faut-il faire pour que la population prenne conscience des risques encourus ? Nos enfants sous Ventoline, voilà leur futur. Franchement, ils méritent mieux que cela.
Il faut bien comprendre que si Knauf démarre, bientôt il s’étalera et se montrera de plus en plus gourmand. Ce petit coin de Moselle pourra être jumelé avec Feyzin, par exemple. L’air sera tout aussi irrespirable. L’association Stop Knauf vous met en garde pourtant depuis bientôt un an. Soyez vigilants. Si Knauf s’installe, c’est parce qu’il sait très bien qu’en Moselle, les gens sont obéissants. Ils ne disent rien, ils sont gentils les Mosellans. Ils ne bougent pas. « La Moselle a vocation industrielle » décrète le président du CD 57. Autant mettre cette usine dans ce coin-là. Et du moment qu’on pollue sciemment les habitants de Moselle Nord, autant mettre toutes les usines polluantes au même endroit. Voilà ce qui nous attend, si nous ne réagissons pas. La mégazone d’Illange pourra porter en effet, le joli nom de Knaufland.
Les responsables vont tout faire pour « réduire » les risques parce qu’ils ne conçoivent pas l’échec. Ils sont là pour faire de l’argent, la santé des habitants leur importe peu. Ils vont donc peut-être (?) essayer de se rapprocher de l’association Stop Knauf pour éviter le conflit et parvenir à leur fin. Ils pensent nous convaincre. Ils pensent que les plus réticents d’entre nous se laisseront fléchir et que Knauf pourra polluer davantage. Nous ne les laisserons pas faire.
Continuer la lecture de « « Faites » de l’environnement ? »
Dès 5h30 ce matin, une quarantaine de militants opposés à la construction d’une usine de fabrication de laine de roche Knauf Insulation sur la mégazone d’Illange ont bloqué le principal accès au chantier. Une opération pacifique mais ferme qui a semé la pagaille aux abords du site entraînant un ralentissement important sur le contournement de Yutz. Le blocage a été levé vers 7h45 alors que les forces de l’ordre s’apprêtaient à intervenir.
Le Républicain Lorrain : [l’article] [les photos]
Les militants de l’association Stop Knauf Illange, opposés à la construction d’usine de fabrication de laine de roche sur la Mégazone d’Illange étaient rassemblés à Metz ce vendredi matin. Ils ont manifesté devant l’entrée de l’hôtel du Département. Ils reprochent au président du conseil départemental, Patrick Weiten, d’être intervenu pour les exclure du village éco-citoyen qui doit se tenir à partir de ce vendredi aux jardins Jean-Marie Pelt de Metz, dans le cadre du G7 de l’environnement. L’occasion, aussi, de redire leur opposition au projet sur le fond : « Alors que le ministre François de Rugy a annoncé la fermeture des centrales à charbons, nous ne comprenons pas qu’une usine dont le combustible principal sera le coke puisse être mise en service en France », indique Guy Vignard, le président de l’association.
L’article du Républicain Lorrain : [lien externe]
Dans le cadre du G7, un village éco-citoyen a été inauguré aux jardins Jean-Marie Pelt, ce vendredi 3 mai à Metz. Ouvert aujourd’hui et demain, il propose au public d’aller à la rencontre de plusieurs associations sensibles à l’environnement et de participer à des conférences.
Source : G7 de l’environnement à Metz: le village écocitoyen est ouvert et tout vert – France 3 Grand Est
Extrait de l’article : Reste Knauf. Le collectif anti-Knauf figurait dans la plaquette officielle. Il en a disparu. « On a eu des pressions très fortes. Le président Weiten en a fait un casus belli », admet René Darbois.
L’article du Républicain Lorrain : [lien externe]
Le prochain épisode du conflit entre Knauf Insulation, collectif de riverains et association environnementale se déroulera devant le tribunal administratif. Un recours a en effet été déposé pour contester l’arrêté du préfet de la Moselle autorisant l’exploitation d’une usine de la laine de roche à Illange.
L’article du Républicain Lorrain : [lien externe][PDF]